Grenelle de l'environnement :

Une brochure sur la fiscalité environnementale


Publié / Actualisé
Le ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de

l'aménagement du territoire a mis en ligne, à destination du grand public, une brochure sur la nouvelle fiscalité environnementale.
Le ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de

l'aménagement du territoire a mis en ligne, à destination du grand public, une brochure sur la nouvelle fiscalité environnementale.
Intitulée "une nouvelle fiscalité environnementale au service de la croissance", la brochure couvre l'ensemble des programmes d'action du Grenelle de l'environnement. À savoir les logements neufs, les bâtiments anciens, l'automobile, les transports, les énergies renouvelables, les déchets, la biodiversité, l'agriculture, la recherche et la prévention des risques.

La brochure peut être téléchargée à l'adresse suivante :
http://www.developpementdurable.gouv.fr/IMG/pdf/fiscalite_verte_cle21a125.pdf
   

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