Illustration : Le pass vaccinal voté au Sénat
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Nouveau vote

Le pass vaccinal voté au Sénat

Posté par IPR, dans coronavirus
Le Sénat à majorité de droite a voté samedi à nouveau le projet de loi instituant le passe vaccinal, mais en maintenant certains points de désaccord avec l'Assemblée nationale, à qui reviendra donc le dernier mot, dimanche. Le texte a été adopté en deuxième...
Illustration : Pass vaccinal : le texte entre les mains des sénateurs
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Covid-19

Pass vaccinal : le texte entre les mains des sénateurs

Posté par IPR, dans AFP
Après une adoption agitée par les députés, le Sénat dominé par l'opposition de droite se saisit à son tour mardi du projet de loi transformant le pass sanitaire en pass vaccinal qu'il devrait voter en première lecture, mais avec des \"ajustements\".
Illustration : Pass vaccinal : l'examen du projet de loi reporté au 11 janvier au Sénat, au lieu de la fin de la semaine
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Une information de Public Sénat

Pass vaccinal : l'examen du projet de loi reporté au 11 janvier au Sénat, au lieu de la fin de la semaine

Posté par IPR, dans Politique
Selon Public Sénat, l'examen du projet de loi portant sur le pass vaccinal va être reporté au 11 janvier au Sénat. Il était initialement prévu à la fin de la semaine. Il sera d'abord examiné le lundi 10 janvier en commission et le mardi 11 en séance publique....